Résultats de recherche pour «patrimoine»
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
2 décembre 2024
...on de compte finale relativement au projet PRIMA -dossier 2032538 Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 24-12-518 PROGRAMME DE RÉNOVATION QUÉBEC 2024 -2025 – ENTÉRINEMENT DES PROPRIÉTÉS SÉLECTIONNÉES CONSIDÉRA...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
27 février 2023
..., le tout selon les règles de l’art et les modalités habituelles. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-02-094 RÉSOLUTION CONFIANT L’APPLICATION DE L A RÉSOLUTION DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO CA - 2023-20 DE L...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
24 avril 2023
...nécessaire afin de donner plein et entier effet à la présente. Adoptée unanimemen t. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-04-216 ADOPTION DU PAE- ÉCOQUARTIER DES MOISSONS CONSIDÉRANT le projet de développement « Écoquartier d...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
15 mai 2023
...venant de la subvention du ministère de la culture dans le cadre du PSMMPI. QUE Monsieur Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine, soit et il est par la présente autorisé par la présente à donner plein et entier ef fet à la présente et à donn...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
12 juin 2023
...toire de la MRC de Charlevoix ainsi qu’avec la MRC de Charlevoix. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-06-290 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 31 RUE SAINT - ADOLPHE CONSIDÉRANT la nature de la demande de pe...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
12 juin 2023
...objet de modifier le règlement de plan d’urbanisme durable numéro R629- 2015 afin d’y inclure les objectifs et attentes en patrimoine culturel édictés par la loi 69; R837-2023 intitulé Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de con...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
26 juin 2023
...ndes de remboursement auprès du Ministère de la Sécurité Publique. Adoptée unanimement URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-06-350 LES MAISONS DE FLORENCE ET MARIELLE- ACCEPTATION DU PROJET D’ENSEMBLE, DU TYPE ARCHITECTURAL, DES...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
10 octobre 2023
...u bâtiment puisse être réalisé ; ATTENDU QUE la demande a fait l’objet d’une analyse par le Service de l’urbanisme et du patrimoine ainsi que du CCU et que ce dernier a émis une recommandation en faveur de l’amendement et ce, conditionnellement...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
30 octobre 2023
...teur de toiture. 9 CONSIDÉRANT que les travaux sont conformes au programme et que Monsieur Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine au Service de l’Urbanisme, recomman de le paiement de la subvention maximale d’un montant de 14 500$ dont la moi...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
6 novembre 2023
...couleurs rappellent celles des matériaux d’origine et s’harmonisent avec celles des bâtiments adjacents représentatifs du patrimoine architectural du secteur; CONSIDÉRANT que les galeries du bâtiment sur la rue Ambroise-Fafard ont un revêtemen...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
13 mars 2023
...36-2023 ayant pour objet de modifier le Plan d'urbanisme durable R629-2015 afin d'y inclure les objectifs et les attentes en patrimoine culturel édicté par la Loi 69 9- Adoption finale du règlement R836-2023 10- Consultation publique portant sur le r...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
10 juillet 2023
...torisation de paiement a) 22, rue Sainte-Anne b) 31, rue de la Tannerie 10. Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI) - autorisation de paiement : a) 147, chemin de la Pointe b) 151, chemin Cap-aux-Corbeaux...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
11 décembre 2023
...un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale dans le cadre du programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier du Ministère de la Culture et des Communications . 12- Avis de motion et dépôt d’un projet qui portera...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
18 décembre 2023
...un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale dans le cadre du programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier du Ministère de la Culture et des Communications E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION...
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Documents - Bulletin municipal - 2022
Informateur de juin
...s activités se dérouleront à l’intérieur du centre éducatif Saint-Aubin. Avec la participation de en collaboration avec Patrimoine canadien
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Documents - Bulletin municipal - 2023
Informateur de mars
...onsultez notre site web pour plus d’information et faire une demande de permis dès la mi-avril. NOUVEAUTÉS EN URBANISME ET PATRIMOINE Dans un souci constant de toujours mieux servir nos citoyens, qu’ils résident sur le territoire ou non, nous som...
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Documents - Bulletin municipal - 2023
Informateur de juin
...onsultez notre site web pour plus d’information et faire une demande de permis dès la mi-avril. NOUVEAUTÉS EN URBANISME ET PATRIMOINE Dans un souci constant de toujours mieux servir nos citoyens, qu’ils résident sur le territoire ou non, nous som...
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Documents - Bulletin municipal - 2024
L'Informateur de juin
...rouve à au moins 1,5 m de hauteur. De plus, la porte doit respecter les mêmes caractéristiques que la clôture. Urbanisme et patrimoine « Cet été, je sécurise ma piscine » L’INFORMATEUR VILLE BAIE-SAINT-PAUL- 6 - RÉSIDENCE ÉVALUÉE À 300 000$ COMME...
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Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2025
24 mars 2025
...RÈGLEMENT E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION 1. Ressources Humaines 2. Poste d’agent de développement en patrimoine immobilier- subvention salariale temporaire SÉCURITÉ PUBLIQUE VOIRIE ET HYGIÈNE DU MILIEU URBANISME ET MISE...
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Actualités - 4 octobre 2024
Le programme de rénovation Québec (PRQ) : des subventions pour la rénovation de bâtiments résidentiels à Baie-Saint-Paul
...er les formulaires. Vous pouvez aussi contacter Madame Lisa Dufour, adjointe administrative du service de l’urbanisme et du patrimoine. Téléphone : 418 435-2205, poste 6290 Courriel : lisadufour@baiesaintpaul.com
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Histoire
...er et de montagnes, véritable barrière naturelle qui l'a gardée longtemps isolée du reste du Québec. Ainsi, la beauté de son patrimoine naturel et culturel a pu être conservé ce qui a attiré de nombreux peintres lui conférant sa réputation de " parad...
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Logo et normes graphiques
...our les peintres canadiens du Groupe des Sept, en autres. Depuis 2005, Baie-Saint-Paul s’affirme comme une ville d’art et de patrimoine engagée dans une démarche de développement durable.
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Programme Rénovation Québec (PRQ)
...levoix. Être assujetti à un plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) ou protégé en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel. Principaux travaux admissibles Volet Interventions écoénergétiques, sécurité et salubrité Travaux d...
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Mission, vision et valeurs
...oppement durable d’un milieu de vie agréable et dynamique par la qualité de services aux citoyens tout en préservant le patrimoine, l’environnement, la beauté naturelle maintenant et pour les générations futures, en favorisant l’épanouissement d...
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Comité de démolition
...nbsp; Consulter le règlement R603-2014, articles 50 et suivants Membres Représentants du service d’urbanisme et patrimoine et secrétaire du comité: Pierre-Olivier Guay Diane Lemire Prochaine séance publique du comité de...
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