Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
...nsi qu’à faire le suivi auprès de notre compagnie d’assurance. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 24-09-399 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 935, BOUL. MONSEIGNEURE-DE-LAVAL CONSIDÉRANT la nature de la d...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
...on de compte finale relativement au projet PRIMA -dossier 2032538 Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 24-12-518 PROGRAMME DE RÉNOVATION QUÉBEC 2024 -2025 – ENTÉRINEMENT DES PROPRIÉTÉS SÉLECTIONNÉES CONSIDÉRA...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
..., le tout selon les règles de l’art et les modalités habituelles. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-02-094 RÉSOLUTION CONFIANT L’APPLICATION DE L A RÉSOLUTION DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO CA - 2023-20 DE L...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...nécessaire afin de donner plein et entier effet à la présente. Adoptée unanimemen t. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-04-216 ADOPTION DU PAE- ÉCOQUARTIER DES MOISSONS CONSIDÉRANT le projet de développement « Écoquartier d...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...venant de la subvention du ministère de la culture dans le cadre du PSMMPI. QUE Monsieur Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine, soit et il est par la présente autorisé par la présente à donner plein et entier ef fet à la présente et à donn...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...toire de la MRC de Charlevoix ainsi qu’avec la MRC de Charlevoix. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-06-290 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 31 RUE SAINT - ADOLPHE CONSIDÉRANT la nature de la demande de pe...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...objet de modifier le règlement de plan d’urbanisme durable numéro R629- 2015 afin d’y inclure les objectifs et attentes en patrimoine culturel édictés par la loi 69; R837-2023 intitulé Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de con...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...ndes de remboursement auprès du Ministère de la Sécurité Publique. Adoptée unanimement URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-06-350 LES MAISONS DE FLORENCE ET MARIELLE- ACCEPTATION DU PROJET D’ENSEMBLE, DU TYPE ARCHITECTURAL, DES...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...u bâtiment puisse être réalisé ; ATTENDU QUE la demande a fait l’objet d’une analyse par le Service de l’urbanisme et du patrimoine ainsi que du CCU et que ce dernier a émis une recommandation en faveur de l’amendement et ce, conditionnellement...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...teur de toiture. 9 CONSIDÉRANT que les travaux sont conformes au programme et que Monsieur Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine au Service de l’Urbanisme, recomman de le paiement de la subvention maximale d’un montant de 14 500$ dont la moi...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...couleurs rappellent celles des matériaux d’origine et s’harmonisent avec celles des bâtiments adjacents représentatifs du patrimoine architectural du secteur; CONSIDÉRANT que les galeries du bâtiment sur la rue Ambroise-Fafard ont un revêtemen...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
...36-2023 ayant pour objet de modifier le Plan d'urbanisme durable R629-2015 afin d'y inclure les objectifs et les attentes en patrimoine culturel édicté par la Loi 69 9- Adoption finale du règlement R836-2023 10- Consultation publique portant sur le r...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
...torisation de paiement a) 22, rue Sainte-Anne b) 31, rue de la Tannerie 10. Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI) - autorisation de paiement : a) 147, chemin de la Pointe b) 151, chemin Cap-aux-Corbeaux...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
...un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale dans le cadre du programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier du Ministère de la Culture et des Communications . 12- Avis de motion et dépôt d’un projet qui portera...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
...un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale dans le cadre du programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier du Ministère de la Culture et des Communications E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION...
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Documents - Bulletin municipal - 2022
...s activités se dérouleront à l’intérieur du centre éducatif Saint-Aubin. Avec la participation de en collaboration avec Patrimoine canadien
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Documents - Bulletin municipal - 2023
...onsultez notre site web pour plus d’information et faire une demande de permis dès la mi-avril. NOUVEAUTÉS EN URBANISME ET PATRIMOINE Dans un souci constant de toujours mieux servir nos citoyens, qu’ils résident sur le territoire ou non, nous som...
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Documents - Bulletin municipal - 2023
...onsultez notre site web pour plus d’information et faire une demande de permis dès la mi-avril. NOUVEAUTÉS EN URBANISME ET PATRIMOINE Dans un souci constant de toujours mieux servir nos citoyens, qu’ils résident sur le territoire ou non, nous som...
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Documents - Bulletin municipal - 2024
...rouve à au moins 1,5 m de hauteur. De plus, la porte doit respecter les mêmes caractéristiques que la clôture. Urbanisme et patrimoine « Cet été, je sécurise ma piscine » L’INFORMATEUR VILLE BAIE-SAINT-PAUL- 6 - RÉSIDENCE ÉVALUÉE À 300 000$ COMME...
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Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2025
...RÈGLEMENT E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION 1. Ressources Humaines 2. Poste d’agent de développement en patrimoine immobilier- subvention salariale temporaire SÉCURITÉ PUBLIQUE VOIRIE ET HYGIÈNE DU MILIEU URBANISME ET MISE...
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Événements - 1 août au 5 octobre 2025
...capacité à favoriser le lâcher-prise. Amoureux de l'architecture et des paysages, William A. Lafleur a étudié en gestion du patrimoine culturel et naturel. Artisan papetier à la papeterie Saint-Gilles, il adopte une démarche écoresponsable en créant...
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Événements - 12 septembre au 16 novembre 2025
...visuelle contemporaine Yolande Harvey, originaire de l’endroit. Ce projet nous parle avant tout de réappropriation de notre patrimoine et de sa continuité, de transmission de savoirs et de réciprocité. Le fruit de cette collaboration explore de nouv...
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Événements - 12 décembre 2025 au 15 mars 2026
...visuelle contemporaine Yolande Harvey, originaire de l’endroit. Ce projet nous parle avant tout de réappropriation de notre patrimoine et de sa continuité, de transmission de savoirs et de réciprocité. Le fruit de cette collaboration explore de nouv...
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Événements - 20 mars au 24 mai 2026
...ir et blanc, tantôt en couleurs, illustrent aussi bien des scènes de ruralité que le fleuve, la montagne ou des fragments du patrimoine bâti. Crédit photo : Centre d'archives régional de Charlevoix
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Actualités - 4 octobre 2024
...er les formulaires. Vous pouvez aussi contacter Madame Lisa Dufour, adjointe administrative du service de l’urbanisme et du patrimoine. Téléphone : 418 435-2205, poste 6290 Courriel : lisadufour@baiesaintpaul.com
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