Documents - Bulletin municipal - 2022
...e des Ainés. Luce-Ann Tremblay, directrice des communications et du développement durable SERVICE DE L’URBANISME ET DU PATRIMOINE L’équipe du Service de l’urbanisme et du patri- moine a enregistré plu- sieurs records, dont le nombre de per...
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Documents - Bulletin municipal - 2023
...et la santé publique, la protection des milieux habités, l’adap- tation aux changements climatiques et la mise en valeur du patrimoine bâti. Nous voulons faire les bons choix afin de proposer des scénarios durables qui permettront une meilleure ré...
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Documents - Bulletin municipal - 2024
...z des employés municipaux effectuer des travaux dans votre secteur, ralentissez, nous travaillons pour vous! Urbanisme et patrimoine DES TRAVAUX SUR VOTRE PROPRIÉTÉ? Demandez votre permis dès que possible • Rénover l’intérieur ou l’extérieu...
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Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025
...-64, rang de Saint-Placide Sud, l’usage spécifique « Installations solaires » ; ATTENDU QUE le Service d’Urbanisme et du Patrimoine, dans un souci de faciliter la compréhension du règlement sur les PIIA, recommande le remplacement du chapitre r...
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Actualités - 25 février 2025
...loyés des différents services municipaux : la direction générale, les loisirs et de la culture, le greffe, l’urbanisme et le patrimoine. Budget du mandat : près de 80 000 $ ; Durée du mandat : près d’un an; Firme retenue : Blanko, reconnue pour so...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
...la Ville peut apporter des modifications aux règlements R630-2015 et R609-2014 ; ATTENDU QUE le Service d’urbanisme et du patrimoine est d’avis que les modifications apportées à ces règlements sont nécessaires pour corriger certaines erreurs d’é...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
...oguées EnergyStar CONSIDÉRANT que les travaux sont conformes au programme et que Monsieur Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine au Service de l’Urbanisme, recommande le paiement de la subvention maximale d’un montant de 14 500 $ dont la moit...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale dans le cadre du programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier du Ministère de la Culture et des Communications E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION...
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Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025
...- Pose des gouttières; CONSIDÉRANT que les travaux sont conformes au programme et que M. Pierre- Olivier Guay, agent en patrimoine, recommande le paiement de la subvention d’un montant de 20 500 $ dont un montant de 12 300 $ (60% de la subventi...
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Rubriques
...architecturale (P.I.I.A.); Les dérogations mineures; La citation des monuments historiques et la constitution de sites du patrimoine conformément au Chapitre IV de la Loi sur les biens culturels (L.R.Q., chapitre B-4); L'architecture et l'intégra...
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Rubriques
...uébec. ) Principe 6 : Le principe de précaution Lorsqu’il y a un risque de dommage grave ou irréversible qui met en jeu un patrimoine critique (air, eau, biodiversité…), l’absence de certitude scientifique complète ne doit pas servir de prétexte po...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
...ravaux, à même les décrets effectués par la résolution 24-09-373. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 24-11-463 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : PROJET MINI MAISONS – RUE ALFRED- MORIN CONSIDÉRANT la nature d...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...nt du bâtiment puisse être réalisé ; ATTENDU QUE la demande a fait l’objet de l’analyse du Service de l’urbanisme et du patrimoine ainsi que du CCU et que ce dernier a émis une recommandation en faveur de l’amendement et ce, conditionnellement...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...u bâtiment puisse être réalisé ; ATTENDU QUE la demande a fait l’objet d’une analyse par le Service de l’urbanisme et du patrimoine et du CCU et que ces derniers ont émis une recommandation en faveur de l’amendement et ce, conditionnellement à...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...5 mètres au lieu de 8,5 mètres ; ATTENDU que la demande a fait l’objet de l’analyse par le Service de l’urbanisme et du patrimoine ainsi que du CCU et que ce dernier a émis une recommandation en faveur de l’amendement ; ATTENDU que le Consei...
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Actualités - 4 mars 2024
...ial qui répond aux critères d’admissibilité suivants : Être situé sur la rue Saint-Joseph Faire partie de l’inventaire du patrimoine bâti de la MRC de Charlevoix Avoir subi des dommages à la suite des inondations du 1er mai 2023 Être situé à l’i...
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Rubriques
...rches et processus d'inscription Demande d'inscription S’inscrire auprès d’un représentant du Service de l’urbanisme et du patrimoine dès maintenant. Processus Dès que votre dossier est jugé conforme, une liste de documents et d’informations néc...
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Baie-Saint-Paul se distingue par la beauté de ses paysages, où se mêlent nature et patrimoine bâti d'exception. Depuis plusieurs années, la ville s'engage activement dans la préservation de son patrimoine, en soutenant les propriétaires de bâtiments...
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...es valeurs d’implication, de solidarité et d’excellence qui font la fierté de Baie-Saint-Paul. Secteur de la culture et du patrimoine Monsieur Cyril Simard Monsieur Simard est un pionnier du patrimoine québécois, reconnu ici et à l’internati...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
...DÉRANT les explications qui sont fournies par M. le Maire et la recommandation positive de M. Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine à la Ville; En conséquence, il est proposé par M onsieur le conseiller Jean-François Ménard, appuyé de M ons...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...ité sous cette rubrique. ADMINISTRATION ET LÉ GISLATION VOIRIE ET HYGIÈNE DU MILIEU URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-03-102 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 60, RUE AMBROISE - FAFARD CONSIDÉRANT la nature de l a demande de...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...ité sous cette rubrique. ADMINISTRATION ET LÉ GISLATION VOIRIE ET HYGIÈNE DU MILIEU URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-03-102 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 60, RUE AMBROISE - FAFARD CONSIDÉRANT la nature de l a demande de...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
...n est une mesure de protection particulière et supplémentaire dont dispose le conseil municipal en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel; CONSIDÉRANT qu’il faut obligatoirement obtenir une recommandation du CCU et du conseil municipal mêm...
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Rubriques
...Ici, nous avons encore la chance de profiter du ciel étoilé. Il s’agit d’une richesse inestimable à préserver pour tous, un patrimoine culturel à transmettre aux générations futures » soulignait le maire, Monsieur Jean Fortin. La Politique établit...
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Rubriques
...mmes de rénovation pour soutenir les citoyens dans leurs projets d’amélioration de l’habitat, qu’il s’agisse de préserver le patrimoine, d'améliorer l'efficacité énergétique ou d'adapter les logements pour les aînés. Voici un aperçu des principaux pr...
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