Résultats de recherche pour «patrimoine»
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
15 mai 2023
...venant de la subvention du ministère de la culture dans le cadre du PSMMPI. QUE Monsieur Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine, soit et il est par la présente autorisé par la présente à donner plein et entier ef fet à la présente et à donn...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
12 juin 2023
...toire de la MRC de Charlevoix ainsi qu’avec la MRC de Charlevoix. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-06-290 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 31 RUE SAINT - ADOLPHE CONSIDÉRANT la nature de la demande de pe...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
12 juin 2023
...objet de modifier le règlement de plan d’urbanisme durable numéro R629- 2015 afin d’y inclure les objectifs et attentes en patrimoine culturel édictés par la loi 69; R837-2023 intitulé Règlement ayant pour objet de modifier le règlement de con...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
26 juin 2023
...ndes de remboursement auprès du Ministère de la Sécurité Publique. Adoptée unanimement URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-06-350 LES MAISONS DE FLORENCE ET MARIELLE- ACCEPTATION DU PROJET D’ENSEMBLE, DU TYPE ARCHITECTURAL, DES...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
10 octobre 2023
...u bâtiment puisse être réalisé ; ATTENDU QUE la demande a fait l’objet d’une analyse par le Service de l’urbanisme et du patrimoine ainsi que du CCU et que ce dernier a émis une recommandation en faveur de l’amendement et ce, conditionnellement...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
30 octobre 2023
...teur de toiture. 9 CONSIDÉRANT que les travaux sont conformes au programme et que Monsieur Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine au Service de l’Urbanisme, recomman de le paiement de la subvention maximale d’un montant de 14 500$ dont la moi...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
6 novembre 2023
...couleurs rappellent celles des matériaux d’origine et s’harmonisent avec celles des bâtiments adjacents représentatifs du patrimoine architectural du secteur; CONSIDÉRANT que les galeries du bâtiment sur la rue Ambroise-Fafard ont un revêtemen...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
13 mars 2023
...36-2023 ayant pour objet de modifier le Plan d'urbanisme durable R629-2015 afin d'y inclure les objectifs et les attentes en patrimoine culturel édicté par la Loi 69 9- Adoption finale du règlement R836-2023 10- Consultation publique portant sur le r...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
10 juillet 2023
...torisation de paiement a) 22, rue Sainte-Anne b) 31, rue de la Tannerie 10. Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI) - autorisation de paiement : a) 147, chemin de la Pointe b) 151, chemin Cap-aux-Corbeaux...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
11 décembre 2023
...un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale dans le cadre du programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier du Ministère de la Culture et des Communications . 12- Avis de motion et dépôt d’un projet qui portera...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
18 décembre 2023
...un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale dans le cadre du programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier du Ministère de la Culture et des Communications E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION...
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Documents - Bulletin municipal - 2022
Informateur de juin
...s activités se dérouleront à l’intérieur du centre éducatif Saint-Aubin. Avec la participation de en collaboration avec Patrimoine canadien
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Documents - Bulletin municipal - 2023
Informateur de mars
...onsultez notre site web pour plus d’information et faire une demande de permis dès la mi-avril. NOUVEAUTÉS EN URBANISME ET PATRIMOINE Dans un souci constant de toujours mieux servir nos citoyens, qu’ils résident sur le territoire ou non, nous som...
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Documents - Bulletin municipal - 2023
Informateur de juin
...onsultez notre site web pour plus d’information et faire une demande de permis dès la mi-avril. NOUVEAUTÉS EN URBANISME ET PATRIMOINE Dans un souci constant de toujours mieux servir nos citoyens, qu’ils résident sur le territoire ou non, nous som...
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Documents - Bulletin municipal - 2024
L'Informateur de juin
...rouve à au moins 1,5 m de hauteur. De plus, la porte doit respecter les mêmes caractéristiques que la clôture. Urbanisme et patrimoine « Cet été, je sécurise ma piscine » L’INFORMATEUR VILLE BAIE-SAINT-PAUL- 6 - RÉSIDENCE ÉVALUÉE À 300 000$ COMME...
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Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2025
24 mars 2025
...RÈGLEMENT E- RÉSOLUTIONS ADMINISTRATION ET LÉGISLATION 1. Ressources Humaines 2. Poste d’agent de développement en patrimoine immobilier- subvention salariale temporaire SÉCURITÉ PUBLIQUE VOIRIE ET HYGIÈNE DU MILIEU URBANISME ET MISE...
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