Résultats de recherche pour «patrimoine»
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
21 août 2023
...nt du bâtiment puisse être réalisé ; ATTENDU QUE la demande a fait l’objet de l’analyse du Service de l’urbanisme et du patrimoine ainsi que du CCU et que ce dernier a émis une recommandation en faveur de l’amendement et ce, conditionnellement...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
11 septembre 2023
...u bâtiment puisse être réalisé ; ATTENDU QUE la demande a fait l’objet d’une analyse par le Service de l’urbanisme et du patrimoine et du CCU et que ces derniers ont émis une recommandation en faveur de l’amendement et ce, conditionnellement à...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
13 novembre 2023
...5 mètres au lieu de 8,5 mètres ; ATTENDU que la demande a fait l’objet de l’analyse par le Service de l’urbanisme et du patrimoine ainsi que du CCU et que ce dernier a émis une recommandation en faveur de l’amendement ; ATTENDU que le Consei...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
26 février 2024
...DÉRANT les explications qui sont fournies par M. le Maire et la recommandation positive de M. Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine à la Ville; En conséquence, il est proposé par M onsieur le conseiller Jean-François Ménard, appuyé de M ons...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
13 mars 2023
...ité sous cette rubrique. ADMINISTRATION ET LÉ GISLATION VOIRIE ET HYGIÈNE DU MILIEU URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-03-102 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 60, RUE AMBROISE - FAFARD CONSIDÉRANT la nature de l a demande de...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
3 avril 2023
...ité sous cette rubrique. ADMINISTRATION ET LÉ GISLATION VOIRIE ET HYGIÈNE DU MILIEU URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-03-102 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 60, RUE AMBROISE - FAFARD CONSIDÉRANT la nature de l a demande de...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
1 mai 2023
...n est une mesure de protection particulière et supplémentaire dont dispose le conseil municipal en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel; CONSIDÉRANT qu’il faut obligatoirement obtenir une recommandation du CCU et du conseil municipal mêm...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R630-2015 - Règlement de zonage (Codification à jour)
...n vend des objets d’art. La vente commerciale est codifiée à 5947) 7114 Salle d’exposition 7115 Économusée 7116 Musée du patrimoine 7119 Autres activités culturelles EXPOSITION D’OBJETS OU D’ANIMAUX 7121 Planétarium 7122 Aquarium 7123 Jardin...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R604-2014 - Règlement sur les permis, les certificats et les conditions d'émission de permis de construction (Codification à jour)
...émolition par une personne morale, d’un immeuble cité ou situé dans un site patrimonial cité, conformément à la Loi sur le patrimoine culturel. R837-2023, eev 11-05-2023 En sus de l'amende et des frais pouvant être imposés en vertu du présent règl...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R603-2014 - Règlement de construction et de démolition (Codification à jour)
...omité de démolition doit obtenir une recommandation du comité consultatif d’urbanisme agissant à titre de conseil local du patrimoine. ARTICLE 58.2 AUDITION PUBLIQUE R837- 2023, eev 11- 05-2023 Dans le cas d’un bâtiment à valeur patrimoniale, inv...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
R632-2015 - Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble (Codification à jour)
...milieu. Les grands objectifs recherchés sont donc : 1° recycler et mettre en valeur l’ensemble conventuel; 2° protéger le patrimoine bâti de l’ensemble; 3° assurer la préservation et la mise en valeur des principales caractéristiques du milieu d...
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Documents - Règlements municipaux - Règlements d'urbanisme
PIIA Imagé-Trame villageoise-R608-2014
...couleurs rappellent celles des matériaux d’origine et s’harmonisent avec celles des bâtiments adjacents représentatifs du patrimoine architectural du secteur. DISPOSITION DES COULEURS L’environnement Afin d’intégrer sa maison dans le paysage, l’h...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
15 janvier 2024
...e 8- Demande à la CPTAQ -autorisation à une fin autre que l’agriculture - lots 3 622 560 et 6 544 814 9- PSMMPI - agent en patrimoine - conversion des sommes résiduelles de l’enveloppe formation/déplacement/ hébergement en salaire LOISIRS, PAR...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
8 avril 2024
...TERRITOIRE 23. Demande à la CPTAQ - 14, rang St-Jérôme 24. PSMMPI – 75, rue St-Joseph -Paiement 25. PSMMPI – agent en patrimoine – conversion des sommes résiduelles de l’enveloppe formation/déplacement/hébergement en salaire -modification à l...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
5 février 2024
...eau de cèdre grisonne en vieillissant; CONSIDÉRANT que le dossier a été travaillé avec M. Pierre-Olivier Guay, agent en patrimoine; CONSIDÉRANT qu’en plus des objectifs et critères du règlement sur les PIIA, les travaux seraient conformes à...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
13 mai 2024
...vis de travaux de maîtrise de la végétation dans différents secteurs de la ville au cours de l'année 2024. URBANISME ET PATRIMOINE 11 MRC Charlevoix 08- avr Transmission du certificat de conformité au schéma d'aménagement pour le règlem...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
3 juin 2024
...ramme depuis l’ouverture au mois de mars de la période d’inscription ; CONSIDÉRANT que le Se rvice de l’urbanisme et de patrimoine a procédé à l’analyse des dossiers préliminaires inscrits audit programme ; CONSIDÉRANT que les principales i...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
8 juillet 2024
...2024 Françoise Ménard Assistante greffière Adoptée unanimement. RÉSOLUTIONS URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 24-07-296 DEMANDE EN ZONE PIIA : 42, RUE DE LA CORNICHE CONSIDÉRANT la nature de la demande de permis en zo...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
19 août 2024
...ces de la Ville ainsi qu’au Syndicat des employés de la Ville. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 24-08-334 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 258, RUE SAINT-JEAN-BAPTISTE – RÉNOVATION CONSIDÉRANT la natu...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
19 août 2024
...de financière maximale de 917 320 $ pour le projet Travaux urgents - structure du mur (dossier 3000123). URBANISME ET PATRIMOINE 5 MRC Charlevoix 08- juil Transmission du certificat de conformité au schéma d'aménagement pour le règlemen...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
9 septembre 2024
...s violents survenus les 9 et 10 août 2024. La date limite d'ouverture d'un dossier est le 21 août 2025. URBANISME ET PATRIMOINE 5 SHQ 27 août Approbation par la SHQ du projet de règlement R888-2024 pour le PRQ-2024-2025. REMERCIEMENT...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
30 septembre 2024
...nsi qu’à faire le suivi auprès de notre compagnie d’assurance. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 24-09-399 DEMANDE DE PERMIS EN ZONE PIIA : 935, BOUL. MONSEIGNEURE-DE-LAVAL CONSIDÉRANT la nature de la d...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux – 2024
2 décembre 2024
...on de compte finale relativement au projet PRIMA -dossier 2032538 Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 24-12-518 PROGRAMME DE RÉNOVATION QUÉBEC 2024 -2025 – ENTÉRINEMENT DES PROPRIÉTÉS SÉLECTIONNÉES CONSIDÉRA...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
27 février 2023
..., le tout selon les règles de l’art et les modalités habituelles. Adoptée unanimement. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-02-094 RÉSOLUTION CONFIANT L’APPLICATION DE L A RÉSOLUTION DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO CA - 2023-20 DE L...
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Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
24 avril 2023
...nécessaire afin de donner plein et entier effet à la présente. Adoptée unanimemen t. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE 23-04-216 ADOPTION DU PAE- ÉCOQUARTIER DES MOISSONS CONSIDÉRANT le projet de développement « Écoquartier d...
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