Résultats de recherche pour «Taxes»
Documents - Archives - Procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
21 août 2023
...luies et inondations du 1 er mai dernier, le tout y incluant les frais contingents et imprévus, les honoraires ainsi que les taxes nettes. Avis de motion et dépôt d'un projet de règlement qui portera le numéro R859-2023 visant à ajouter la programmat...
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Documents - Bulletin municipal - 2022
Informateur de juin
...rsement le 4 233 000 $ que la Ville a dû faire au gouvernement du Québec pour le trop- payé en compensations tenant lieu de taxes pour l’hôpital de Baie-Saint-Paul. Une partie importante de ce surplus s’explique par une augmentation exceptionnel...
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Documents - Budgets - Budget
Budget
...e recours au surplus libre, combiné à des compressions budgétaires, vient permettre de modérer l’augmentation du compte de taxes 2023 et d’assurer un budget équilibré. » 3 Revenus additionnels POSTES REVENUS Pacte fiscal –Compensation santé & éc...
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Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2025
3 février 2025
...LECTURE OU DÉPÔT DES MINUTES D- RÈGLEMENT 1. Adoption du règlement portant le no R896-2025 visant à l'imposition des taxes tant générales que spéciales, par catégorie d'immeubles, applicables sur le territoire de la municipalité, des tarifs...
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Actualités - 10 juin 2024
Baie-Saint-Paul : surplus de près 2 M$ pour 2023
...es travaux à réaliser. L’objectif principal étant de diminuer le plus possible l’impact des projets majeurs sur le compte de taxes des contribuables. En terminant, soulignons que la construction de développements immobiliers et commerciaux d’importa...
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Actualités - 11 février 2025
Espace vacant au quai pour kiosque d’alimentation rapide
...estion des eaux grises Avantages : Forte fréquentation, clientèle diversifiée, potentiel de croissance Coût : 267 $ + taxes/semaine et 100 $ additionnels par semaine pour compenser la taxe d’affaires Nous recherchons des propositions et des...
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Actualités - 20 novembre 2024
Accès au Logement : Baie-Saint-Paul dévoile une minimaison pour les plus démunis
...aint-Paul travaille sur plusieurs actions de front depuis de nombreuses années. Elle a développé des programmes de crédit de taxes pour faciliter l'accès à la propriété aux jeunes familles. Elle a lancé plusieurs programmes de rénovation, incluant de...
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Rubriques
Droits de mutation immobilière
...e taxe foncière au nouveau propriétaire d’un immeuble. Le nouveau propriétaire a donc la responsabilité de s’assurer que les taxes municipales dues sont acquittées. La base d'imposition du droit sur mutation est le plus élevée des montants suivan...
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Rubriques
Abonnement et politique tarification
...us présenter à la bibliothèque et avoir en main : une preuve reconnue d’adresse; exemples : permis de conduire, compte de taxes, compte courant ou autres correspondances officielles datées de moins de deux mois. une pièce d’identité avec date d...
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Rallye - Jeu d'évasion sur le patrimoine artistique et culturel de Baie-Saint-Paul
...c un sac à dos Durée du jeu : 2 h Lieu de départ : Carrefour culturel Paul-Médéric Coût par jeu : 45 $ (taxes incl.) / sac à dos * Une préautorisation de 100 $ sera effectuée sur votre carte de crédit en cas de perte ou de domma...
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Emplois
Étudiant.e en soutien administratif au service du greffe
EXIGENCES Être étudiant de niveau professionnel, collégial ou universitaire dans un domaine relié à l’administration, la bureautique, le droit ou les archives; Démontrer un excellent sens de l’organisation, de l’autonomie et de la rigueur; D......
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